Le respect des droits : utilisation de la Bibliothèque et accès à l'information

La Bibliothèque publique du Grand Sudbury offre à ses usagers une vaste gamme de services de bibliothèque dans un milieu sécuritaire et agréable propice à la lecture, à l'apprentissage et à la bonne utilisation du matériel et des services. Afin que tous aient la possibilité de profiter des avantages de la Bibliothèque, les utilisateurs et les visiteurs doivent respecter les lignes de conduite suivantes régissant la fréquentation de celle-ci.

Conduite des usagers

  1. Les enfants âgés de moins de 12 ans doivent être accompagnés en tout temps par un parent, un tuteur ou une autre personne désignée.
  2. Les bibliothèques sont financées par l'État; ainsi, la sollicitation, la vente et les activités de financement qui ne servent pas directement à appuyer la bibliothèque ne seront pas autorisées.
  3. Les menaces de même que la violence et le harcèlement verbaux ou physiques sont à proscrire. Les comportements perturbateurs ou importuns ne sont pas permis.
  4. Le port d'une chemise et de chaussures est obligatoire.
  5. Les boissons dans un récipient fermé et les collations froides sont permises dans la bibliothèque. On demande aux citoyens de demeurer assis lorsqu'ils boivent ou mangent et de jeter tous leurs déchets dans les contenants prévus à cet effet.
  6. Les animaux, hormis les animaux d'assistance qui accompagnent les personnes atteintes d'une déficience, ne peuvent pénétrer dans la bibliothèque ni se trouver à trois mètres ou moins d'une porte.
  7. Les allées, les entrées de portes, les escaliers, les ascenseurs et les rampes ne doivent pas être obstruées par des personnes ni des animaux ni des biens. Il est interdit d'entrer dans une bibliothèque avec de gros objets tels qu'un vélo.
  8. Il est interdit d'apporter du matériel de la bibliothèque dans les toilettes.
  9. À la demande du personnel, les membres du public doivent ouvrir leurs sacs, montrer leurs livres et leurs papiers aux fins d'inspection.
  10. Il est interdit de fumer dans la bibliothèque ou à trois mètres ou moins d'une porte.
  11. L'utilisation d'équipement sportif est interdite sur les lieux de la bibliothèque.
  12. L'entrée de la bibliothèque doit servir exclusivement aux entrées et aux sorties ainsi qu'aux attentes de courte durée des usagers.
  13. La photographie, le filmage ou l'enregistrement vidéo sur les lieux de la bibliothèque ne sont autorisés qu'avec la permission préalable du personnel.
  14. Il est interdit de dormir ou de se coucher sur le plancher ou sur les meubles.
  15. Les personnes sous l'effet de l'alcool ou de médicaments sans ordonnance ne sont pas autorisées sur les lieux de la bibliothèque.

Suspension des droits d'utilisation de la Bibliothèque

  1. On peut suspendre les droits des usagers de la Bibliothèque qui enfreignent les règlements de l'établissement et dont le cas a été traité selon la procédure applicable de la Bibliothèque. On suspendra les droits des personnes qui participent à des activités illégales et on informera les Services policiers de toute activité illégale.
  2. Les actes d'utilisation abusive, d'altération, de déclaration inexacte ou de détournement relativement à l'adhésion à la bibliothèque, au matériel ou à l'équipement entraîneront l'interdiction d'accès à la bibliothèque et d'éventuelles poursuites judiciaires.
  3. Les usagers de la Bibliothèque ayant perdu leurs privilèges ne peuvent se rendre sur les lieux de l'établissement et ne peuvent utiliser ses services. 
  4. La durée de la suspension des droits est établie comme suit :
    1. violation des règles de la Bibliothèque - au moins un mois;
    2. violation répétée des règles de la Bibliothèque - au moins trois mois;
    3. harcèlement du personnel ou des usagers, endommagement ou destruction des biens matériels de la Bibliothèque ou toute autre activité illégale - au moins six mois.
  5. Si l'on connaît le nom et l'adresse de l'usager fautif, on lui fera parvenir l'avis de suspension par la poste.

Intervention du personnel pour le bien des enfants

  1. On s'attend à ce que le personnel intervienne pour le bien des enfants dans des situations difficiles.
  2. Le personnel tentera de communiquer avec les parents ou le tuteur d'un enfant laissé sans surveillance sur les lieux de la Bibliothèque. On communiquera avec les Services policiers et l'Aide à l'enfance s'il est impossible de joindre les parents ou le tuteur.
  3. Dans les cas où l'on soupçonne qu'un enfant est victime de violence, le personnel informera le directeur des Services aux citoyens ou son représentant en lui faisant parvenir un rapport d'incident.

Intervention du personnel - menace de blessures ou de dommages matériels

  1. Lorsqu'il y a menace, réelle ou perçue, de blessure à l'endroit du personnel ou des usagers, le personnel communiquera immédiatement avec les Services policiers ou les Services médicaux d'urgence.
  2. On avisera les Services policiers en cas de dommages causés aux biens matériels de la bibliothèque our d'autrui.

Révisé le 19 mai, 2009